LLes technologies blockchain Engouement, critiques vives, intérêt, incompréhension sont autant de réactions suscitées par les technologies blockchains. Quelle que soit la position que l’on adopte, il est indéniable que l’évolution des technologies et leur utilisation engendrent des nouvelles questions dans le champ de l’informatique, de l’économie et du droit.Sommes-nous face à une profonde mutation technologique, économique et juridique ? Les entreprises sont-elles prêtes à intégrer cette innovation ? Comment ? Pourquoi ? Les acteurs publics entendent ils soutenir cette technologie et dans quelle mesure ?L’heure est donc venue de faire le point à travers les interventions de nos experts :Regards croisés de chercheursL’expérience de l’entrepriseLe point de vue des acteurs publicsLa CSTI de l’UJM vous convie à une soirée consacrée à la technologie des blockchains !>> Découvrez le programme de la soirée :CSTI – Université Jean Monnet
AA l’École de l’Anthropocène 2021 : les vidéos et podcasts Revivez l’intégralité de la grande semaine de réflexion qui a eu lieu début janvier 2021 : débats sur le changement global et les mondes urbains anthropocènes !Retrouvez les vidéos et podcasts des débats, cours publics, ateliers, portraits d’espaces, book-club et émissions de radios sur le site dédié :A l’École de l’Anthropocène
LLanceurs d’alerte : quels droits ? quels devoirs ? Le Talk du mercredi Un lanceur d’alerte est une personne qui publie une information en obéissant à sa propre conscience de l’intérêt général. Contrairement à ce qu’on pense, ce ne sont ni des désobéissants, ni des insoumis. L’alerte apparait donc comme un devoir envers la société, mais comment est-elle protégée, quels sont ses risques ?Daniel IBANEZ, fondateur et organisateur de la Rencontre annuelle des lanceurs d’alerte, interviendra sur le thème Lanceurs d’alerte : quels droits ? quels devoirs ?Conférence organisée par : Human Bee Ing, association d’étudiants, de doctorants et de personnels de l’ENTPEEn cette période de cours à distance et de télétravail, ces moments privilégiés d’ouverture sur le monde sont proposés en visio-conférence.>> Connectez-vous sur Zoom à 13h15 : https://zoom.us/j/91382600356Lanceurs d’alerte : quels droits ? quels devoirs ? – 9 décembre 2020
ÉÉlections américaines : le droit contre la démocratie ? | Un article Pop’Sciences ©PixabayL’élection présidentielle de 2020 aux États-Unis se joue dans les tribunaux autant que dans les urnes. Le résultat du vote, mais aussi le déroulement du scrutin, sont au cœur d’un bras de fer juridique acharné entre Républicains et Démocrates.Un article rédigé par Cléo Schweyer, journaliste scientifique, Lyon, pour Pop’Sciences – 16-10-2020 Il aura fallu attendre le 15 octobre 2020, moins de trois semaines avant l’élection présidentielle du 3 novembre, pour que le président américain Donald Trump le dise clairement : oui, il quittera « pacifiquement » la Maison Blanche s’il est battu par son rival démocrate Joe Biden. Interrogé sur ce point par la journaliste Savannah Guthrie, il s’est empressé d’ajouter : « Mais je souhaite que cette élection soit honnête, comme tout le monde. » Semer le doute sur le déroulement des élections pour mieux contester leur résultat, une bonne stratégie pour un président américain en exercice ?Patrick Semansky/© APOui, à en croire Olivier Richomme, chercheur en civilisation américaine à l’Université Lumière Lyon 2 et spécialiste du droit électoral des États-Unis :« La gauche américaine craint que Donald Trump n’utilise le droit et le fédéralisme pour faire basculer l’élection en sa faveur. Et il y a beaucoup de domaines dans lesquels c’est possible. »Une multitude de fronts s’est ouverte ces derniers mois dans les tribunaux, un peu partout aux États-Unis. On peut classer ces batailles juridiques en deux grandes catégories : l’accès des citoyens au vote (qui se joue à l’échelle de chaque état), et l’influence sur les institutions des deux partis principaux, Républicains et Démocrates (qui se joue à l’échelle fédérale).Les USA, une démocratie où le droit de vote n’est pas garantiD’après une étude du Brennan Center, une organisation américaine de défense des droits civiques, 16 millions de personnes ont été rayées des listes électorales aux États-Unis entre 2014 et 2016 (soit environ 15% des personnes en âge de voter). Comment est-ce possible ?Olivier Richomme le rappelle : la constitution américaine ne comporte aucun amendement garantissant le droit de vote. Il n’est pas un droit constitutionnel, et la loi ne précise pas qui compose le corps électoral (à titre de comparaison, l’article 3 de la constitution française de 1958 dispose que « sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. »). La loi n’offre par ailleurs aucun moyen de s’assurer avant les élections que celles-ci seront égalitaires. Il faut attendre la fin du scrutin pour le contester, en apportant la preuve que l’on a été victime de discrimination. Enfin, la souveraineté des états repose en grande partie sur le fait d’organiser eux-mêmes les élections. Le droit électoral reflète donc pour une large part les rapports de force politiques au sein de chaque état.« Les Républicains », résume Olivier Richomme, « ont de meilleurs scores quand certaines catégories de population (les jeunes, les Américains noirs notamment) ne votent pas. Pour les Démocrates, c’est l’inverse. »Les Démocrates vont donc s’efforcer d’amener aux urnes le maximum d’électeurs. De leur côté, les Républicains tentent devant les tribunaux de limiter l’accès au vote ou de défendre les limitations existantes. Dans les deux cas, au nom de la démocratie.Une avalanche de procédures judiciaires« Nous vivons depuis des mois dans une atmosphère de grande anxiété », témoigne Dennis Beaver, juriste américain et collaborateur de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Ce partisan de Donald Trump (une rareté dans son état de Californie) s’attend à ce que les résultats des élections ne soient pas connus avant plusieurs jours, voire plusieurs semaines après le 3 novembre. Les procédures opposant Républicains et Démocrates sur l’accès au vote se multiplient en effet ces dernières semaines. Cela laisse prévoir une contestation à la voix près dans les états qui pèsent le plus dans le choix final (pour tout savoir sur le fonctionnement des élections américaines, découvrez notre podcast – en ligne le 19 oct.).Creative CommonsLe site d’information politique ProPublica, à but non lucratif et spécialisé dans les enquêtes sur les « abus de pouvoir », a mis en place un observatoire participatif du déroulement du vote, ElectionLand. Et le vote par correspondance, massif cette année en raison de la crise sanitaire, est au centre de toutes les préoccupations. ©FlickrPrenons l’exemple du Texas, un état géré par les Républicains depuis 1976, mais où Joe Biden est en tête dans les sondages à quelques semaines du vote. C’est l’un des quatre états les plus peuplés des États-Unis (25 millions d’habitants). Il envoie 38 grands électeurs au Collège électoral et peut faire basculer l’élection. Le 7 octobre 2020, la Cour suprême du Texas a tranché une question posée par les Démocrates : le comté de Harris (plus de 4,5 millions d’habitants) n’aurait pas dû envoyer le matériel pour voter par correspondance à tous ses électeurs inscrits. Une loi texane le réserve en effet aux personnes âgées de 65 ans et plus. Les démocrates contestaient la validité de cette mesure dans le contexte de pandémie de COVID-19 : ils ont été déboutés.En Pennsylvanie (13 millions d’habitants et 20 grands électeurs), Donald Trump n’a gagné en 2016 que d’une très courte avance de 44 000 voix. Les Républicains ont obtenu devant la Cour suprême de l’État que 100 000 bulletins de vote par correspondance, déjà reçus par les autorités à la veille du scrutin, ne soient pas comptabilisés. Motif : ils n’ont pas été renvoyés dans une enveloppe scellée et portant la formule « bulletin de vote officiel ». Jusqu’à présent, ce type de bulletin (dit « bulletin nu ») était pourtant pris en compte sans difficulté.Influencer les institutions, un enjeu pour tous les présidents américainsDe telles restrictions ne concernent pas que le vote par correspondance : en 2016, le Winsconsin a ainsi exigé que les votants présentent une pièce d’identité avec photo. La carte d’identité n’existant pas aux États-Unis, les personnes qui ne détiennent pas un permis de conduire ou de port d’armes ne sont de fait plus en mesure de voter. Démarche similaire pour la Floride, un état qu’il faut absolument remporter pour gagner l’élection, et qui a écarté du vote en septembre 2020 les personnes ayant déjà été condamnées par la justice. Ailleurs, ce sont des bureaux de vote qui sont fermés dans certains quartiers quelques semaines ou quelques jours avant les élections. Dans ces conditions, comment faire respecter ce qui apparaît comme un principe essentiel en démocratie, l’accès au vote pour tous ?Carte des élections américaines de 2004 (rouge : Républicains, Bleu : Démocrates, gris : votes disqualifiés) / Wikimedia CommonsLes États-Unis ont déjà connu pareille situation, rappelle Olivier Richomme, avec le duel entre Georges W. Bush et Al Gore en 2004. Bush avait remporté l’élection grâce à une avance de moins de 1 500 voix sur Gore en Floride. Le recomptage des voix demandé par les Démocrates avait finalement été interrompu par la Cour Suprême, qui a donc désigné le vainqueur par un arrêt. Une première appelée à se reproduire en 2020 ?« C’est la Cour Suprême qui désignera le vainqueur », pronostique Dennis Beaver avec un certain fatalisme.On comprend mieux l’insistance de Donald Trump à y nommer une juge étiquetée conservatrice juste avant l’élection, s’assurant ainsi que les magistrats proches de sa famille politique seront majoritaires au sein de la juridiction suprême. « Il faut espérer que la Cour Suprême saura se montrer indépendante quand même », sourit Dennis Beaver. Olivier Richomme n’y croit pas trop : « Malheureusement, les juges ont tendance à voter en ligne avec le président qui les a nommés », relève-t-il. Aucune autre juridiction n’existant au-dessus de la Cour Suprême, les jeux seraient alors faits.Tous les présidents américains, démocrates comme républicains, s’efforcent de peser politiquement dans la vie institutionnelle du pays. Avec des conséquences, là aussi, sur l’intégrité des scrutins. Le Ministère de la justice vient ainsi de supprimer un règlement interdisant de rendre publique, en période électorale, toute enquête qui serait liée au vote, pour ne pas influencer négativement les électeurs. On peut donc s’attendre, et cela a déjà commencé, à ce que l’espace médiatique soit saturé d’informations relatives à de supposées fraudes électorales.« Donald Trump prépare les Américains à l’idée que le résultat du vote sera frauduleux, pour pouvoir dire qu’il a gagné quoi qu’il arrive », analyse Olivier Richomme.La démocratie, seulement une question de droit ?Olivier Richomme et Dennis Beaver s’accordent pour dire que voter à l’élection présidentielle présente peu d’intérêt si l’on habite dans un état « joué d’avance », comme c’est le cas pour la Californie (qui vote systématiquement démocrate). Les électeurs se déplacent tout autant pour les autres votes, locaux ceux-là, qui leur sont présentés en même temps que le choix de leur dirigeant fédéral. Et le système des grands électeurs, conçu pour que les états peu peuplés pèsent face aux états très peuplés que sont la Californie, New-York ou la Pennsylvanie, a pour conséquence de biaiser la représentativité des élections. Les Républicains ont ainsi un pouvoir effectif sans relation avec le nombre d’électeurs qu’ils représentent réellement. Et les Démocrates, bien que majoritaires dans les urnes, ont peu de chance de pouvoir imposer la réforme électorale dont les États-Unis semblent avoir de plus en plus besoin.La situation américaine actuelle constitue ainsi un cas-limite de l’État de droit, dans lequel une mesure anti-démocratique n’est pas pour autant illégale. Et donc d’autant plus difficile à faire évoluer. Une réalité qui rappelle que la démocratie ne repose pas que sur le droit : sans réflexion et entente sur ce qui fonde l’idéal politique d’un état, les institutions peuvent finir par être utilisées contre elles-mêmes.PPour aller plus loinEntretien avec Marion Douzou, maîtresse de conférence en civilisation américaine, Université Lumière Lyon 2, et chercheure au Laboratoire Triangle – octobre 2020 – Podcast Pop’SciencesLa crise identitaire du Parti démocrate face à l’avènement de l’aristocratie blanche, Olivier Richomme, Politique américaine, 2019, nᵒ 32, p. 41-82Une majorité républicaine permanente ?, Olivier Richomme, Hérodote, 2013/2 (n° 149), p. 129-148.Fact check US : Donald Trump peut-il s’accrocher au pouvoir ?, The Conversation, 15-10-2020
MMigrations et droit maritime. Réglementations en eau trouble Encore cette année, dès les prémices du printemps, la mer Méditerranée est le théâtre de mouvements migratoires depuis les continents africains et asiatiques, vers les premières côtes européennes. À quels droits et devoirs sont soumis les migrants en mer et les États qui les accueillent et/ou les interceptent ? 3 juillet 2020Les migrants sont régulièrement mis à l’épreuve de droits qui se contredisent (maritime, internationaux, nationaux). Si le droit international des migrations donne le droit à chacun de partir de son pays et le droit maritime celui de naviguer en liberté, ils n’assurent en revanche pas le droit de poser le pied sur le sol d’un autre pays. Les réglementations se confrontent et laissent à la dérive de nombreux migrants qui ont choisi la mer pour quitter ou fuir leur pays d’origine.Interview de Kiara Néri, directrice du Centre de Recherche en Droit international de l’Université Jean Moulin Lyon 3, réalisée dans le cadre du Pop’Sciences Mag « Océan. Une plongée dans l’invisible »
ZZones maritimes disputées : la part de non-droit de l’océan Cet article est extrait du Pop’Sciences Mag #6 : Océan, une plongée dans l’invisiblePar Grégory Fléchet | 26 mai 2020La carte juridique des océans dessine un véritable écheveau de lignes épousant les contours des terres émergées. Ces zones de partage maritime sur lesquelles les États sont parvenus à s’entendre, à force de négociations, font encore l’objet de contentieux entre nations voisines.Tout comme le tracé des frontières terrestres, la délimitation des espaces maritimes peut être source de conflits. Si le nombre de zones maritimes disputées par plusieurs États reste difficile à évaluer à l’échelle de la planète, ces différends auraient tendance à se multiplier du fait notamment des enjeux économiques associés à ces territoires. Avec un domaine maritime de près de 11 millions de km2, le deuxième plus vaste au monde après celui des États-Unis, la France ne compte pas moins de 39 frontières avec 30 pays différents. De quoi susciter des frictions avec ses nombreux voisins. Dans le golfe de Gascogne, le différend qui oppose, par exemple, la France à l’Espagne à propos du tracé de leur frontière commune n’a toujours pas été tranché. À plus de 10 000 km de là, un autre désaccord se cristallise autour de la frontière entre Madagascar et l’archipel français des îles Eparses, disséminées tout autour de la Grande Île.La carte mondiale des zones économiques exclusives (en bleu foncé)Absence de cadre juridiqueDepuis le milieu du XXe siècle, près d’une trentaine de litiges ayant trait à la délimitation de zones maritimes ont abouti à des contentieux internationaux. « La délimitation des espaces maritimes étant censée reposer sur le consentement des États, il n’existe aucun cadre juridique précis sur lequel s’appuyer pour tracer en toute objectivité les contours de ces territoires », souligne Pierre Musy, doctorant en droit international public à l’Université Jean Moulin-Lyon 3 où il prépare une thèse sur les zones maritimes disputées. Face à cette forme de laxisme juridique, certains États n’hésitent pas à s’approprier en toute impunité de vastes étendues maritimes pour y exercer des activités de pêche ou y extraire des hydrocarbures. Lorsqu’un pays s’estime lésé par une ou plusieurs autres nations, il a toutefois la possibilité de saisir la Cour internationale de justice ou le Tribunal international du droit de la mer, qui dépendent de l’Organisation des Nations unies. Ces organes judiciaires internationaux ont en effet toute latitude pour prononcer des mesures conservatoires sur un territoire maritime revendiqué par plusieurs États, en attendant que le litige soit résolu à l’amiable ou par une décision de justice. Vers la fin de l’injustice maritime ?Mais alors que la plupart des pays privilégient la voie juridique pour régler leurs différends, les grandes puissances maritimes ont souvent tendance à s’y opposer. « Lorsque la France a ratifié la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, en 1996, elle a explicitement refusé les différends liés aux délimitations maritimes », rappelle Kiara Neri. Dans ces circonstances, il devient impossible pour un autre État en conflit avec la France à propos d’un territoire maritime, de saisir un organe judiciaire compétent ou un tribunal arbitral. Comment dès lors réparer cette forme d’injustice ? C’est tout l’enjeu du projet Zomad1 auquel participe Pierre Musy : « cette initiative vise à recenser l’ensemble des territoires maritimes disputés à travers la planète, les activités qui s’y déroulent, ainsi que les positions des différents pays qui les revendiquent dans la perspective d’accorder un véritable statut juridique à ces zones grises de l’océan. »——————Ce projet qui a débuté en automne 2018 est coordonné par Alina Miron, professeure de droit international public au Centre Jean Bodin de l’Université d’AngersCet article est extrait du Pop’Sciences Mag #6 : Océan, une plongée dans l’invisible
LLa raison d’être : un simple slogan ? Comment se définit une raison d’être ? Quel projet contient-elle ? Au-delà de la communication, est-ce un levier stratégique ? Est-ce un levier de performance ? Y a-t-il une raison inavouée à sa mise en œuvre ? Est-elle le signe d’une politisation des entreprises ? Cette politisation est-elle souhaitable ? Le capitalisme est-il en train de se transformer ou revêt-il de plus beaux habits ?Pour répondre à ces questions, La Tribune propose, en partenariat avec la faculté de philosophie de l’UCLy et de l’Esdes, la 1re conférence du cycle Idées & ManagementIntervenants :Didier Prince-Agbodjan, docteur en droit, ethnologue, enseignant chercheur en droit international à l’UCLyJoël Tronchon, directeur Développement Durable du Groupe SebDébats animés par : Bernard JacquandUCLy
LLa Faculté de droit dans la Grande Guerre : de la guerre du droit à la paix par le droit La guerre du droit, naissance et diffusion d’un slogan« Le thème d’une guerre menée par la France et ses alliés au nom du Droit et de la Civilisation a constitué une légitimation aussi précoce que durable de ce conflit survenu brutalement dans la chaleur de l’été 1914. […] »Ainsi commence le recueil de Catherine Fillon, Professeur des Universités à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, recueil dans lequel nous découvrons les correspondances des étudiants en droit lyonnais mobilisés sur le front. Des correspondances chargées d’histoire, de réalisme, de non-dits pourtant évocateurs… Des correspondances touchantes et émouvantes.©Université Jean Moulin Lyon 3Qualifiée dès son déclenchement de « Guerre du Droit », la Grande Guerre ne pouvait que puissamment retentir dans l’ensemble des Facultés juridiques françaises : celle de Lyon n’a pas fait exception à la règle.Une exposition, qui a été présentée en février 2019 à Lyon, « retrace la genèse de ce slogan et son appropriation par un corps enseignant qui, dans sa très grande majorité, a succombé à la tentation d’un nationalisme intellectuel outrancier.Mais le discours sur la guerre, tenu à l’arrière dans des amphithéâtres largement désertés, n’était évidemment pas la guerre elle-même, que de rares professeurs et des étudiants beaucoup plus nombreux durent affronter, trop souvent au prix de leur vie. Le grand écart entre discours sur le conflit et réalité combattante est palpable au travers des témoignages (carnets de route, correspondances, poésies, littérature de guerre…) laissés par les étudiants, combattants ordinaires certes, mais aussi combattants intellectuels et, à cet égard, combattants singuliers.Bien au-delà du 11 novembre 1918, la Grande Guerre devait continuer à produire des effets intellectuels : volonté de rapprochement de traditions juridiques qui jusqu’alors s’ignoraient, rêve d’un droit commun mondial et espoir dans la Société des Nations caractérisent la Faculté de droit lyonnaise qui, jusque dans les années 1930, a cru à la possibilité d’une paix par le Droit. »Cette exposition est « le fruit d’un travail historique de recherche mené par Catherine Fillon […]. Ce travail permet de découvrir comment les facultés de droit françaises se sont engagées intellectuellement dans la guerre dénonçant le droit bafoué […] » (Hervé de Gaudemar, Doyen Faculté de Droit)Découvrir le recueil :La Faculté de Droit dans la Grande Guerre En partenariat avec : Faculté de Droit – Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique – Université Jean Moulin Lyon 3, Archives départementales et métropolitaines, Département Ain, Archives municipales de Lyon, Ville de Lyon.Arrivée d’un train de soldats rapatriés sanitaires en gare des Brotteaux-juillet 1917 / ©Archives municipales de Lyon
MMurs et frontières dans le monde : enjeux de mémoire et d’actualité Dans le cadre d’un cycle d’évènements scientifiques et culturels autour de la chute du Mur de Berlin, l’Université Lumière Lyon 2 organise une demi-journée de médiation scientifique sur l’histoire et l’actualité des frontières et des murs à travers le monde.Cet évènement est l’occasion de présenter des pistes de compréhension sur ces notions au prisme de plusieurs disciplines – l’histoire, la géographie, l’anthropologie politique et la communication.L’ensemble des interventions permettra de saisir la diversité des contextes économiques, politiques et/ou culturels qui préfigurent la construction de murs ou le durcissement des zones frontalières. L’enjeu est également de mettre l’accent sur les discours politiques et militants qui légitiment une séparation hermétique d’une population vis-à-vis d’une autre.Programme13h30-14h | Accueil des intervenants et du public14h | IntroductionGuillaume Protière, Maître de conférence HDR en droit public, Université Lumière Lyon 2 (DCT) : La frontière. Variations sur une séparation.14h30-15h45 | Murs et frontières dans l’espace anglophone14h30-14h50 : Damien Simoneau, Chercheur postdoctoral, Université Saint-Louis-Bruxelles (CRESPO) : Les mobilisations collectives pro-Mur en Arizona.14h55-15h15 : Clémentine Leroy, Doctorante à l’Université Lumière Lyon 2 (ELICO) : Le Brexit et la redéfinition du territoire européen.Discussion16h-16h45 | Les murs et les frontières au prisme de l’Antiquité : enjeux et représentations contemporaines16h -16h20 : Fabien Bièvre-Perrin, Chercheur post-doctoral LabexMed, Institut de Recherche sur l’Architecture Antique (MOM) et Gaëlle Perrot, Doctorante, Université Jean Moulin Lyon 3 (HiSoMA) : De Boudicca au Brexit : le Mur d’Hadrien et son imaginaire.16h25 -16h45 : Vincent Chollier, ATER en égyptologie, Université Lumière Lyon 2 (HiSoMA) : Murs et frontières en Egypte ancienne.16h50-17h30 | Propos conclusifs et discussion Philippe Pelletier, Professeur de géographie, Université Lumière Lyon 2 (EVS) : Berlin for ever ? Les murs géopolitiques encore là. Université Lumière Lyon 2
LLe droit et CRISPR : quel encadrement juridique pour l’édition des génomes ? En novembre 2018, un scientifique chinois a affirmé avoir fait naître les premiers bébés génétiquement modifiés… Début 2019, des chercheurs font naître 5 clones d’un singe génétiquement modifié. Ces annonces créent la polémique parmi la communauté des chercheurs et interrogent les juristes.« La naissance de deux êtres humains génétiquement modifiés ne saurait laisser les juristes indifférents. En novembre 2018, deux jumelles chinoises chez lesquelles une mutation censée les préserver du VIH a été introduite grâce à la technique d’édition des génomes dite CRISPR-Cas9 ont vu le jour. Cet évènement a mis en évidence l’absence de consensus international et les divergences de pratiques des États quant à l’utilisation de la technique CRISPR sur l’homme, l’encadrement de la recherche ayant un caractère essentiellement national » […]Un article publié dans The Conversation – 22/08/2019Auteurs : Rose-Marie Borges, Maître de conférences HDR en droit privé , Université Clermont Auvergne et Christine Lassalas, Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles, Université Clermont Auvergne.Lire la suite de l’article sur :The Conversation————————————————–Autres sources :Le Monde, Des bébés génétiquement modifiés seraient nés en Chine, 26/11/2018Sciences et Avenir, Chine : des chercheurs font naître 5 clones d’un singe génétiquement modifié, 24/01/2019
