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Les mesures conservatoires : la « bouée de sauvetage » | Droit international

LLes mesures conservatoires : la « bouée de sauvetage » | Droit international

Le Premier Livre des Rois de la Bible Hébraïque rapporte la sagesse avec laquelle le Roi d’Israël Salomon pu trancher le litige opposant deux femmes revendiquant leur maternité sur le même enfant. A vrai dire, ces deux protagonistes avaient chacune d’elles donner naissance à un nouveau-né. Seulement, l’un d’eux ne survécut pas, conduisant ainsi l’une des femmes parties au litige à prétendre faussement que l’enfant survivant était le sien. Afin d’établir la vérité, le Roi Salomon dû mettre les parties dans une situation qui conduisit l’une d’elles à renoncer à ces prétentions. Mais ce jugement de Salomon aurait-il pu être prononcé s’il était advenu que la mort avait aussi, par concours de circonstances, frappé l’enfant survivant ?

Ce récit biblique met assez bien en lumière les aléas attachés au jugement que toute institution appelée à rendre justice doit prendre. En effet, la disparition ou l’altération de l’objet même sur lequel porte un litige est une éventualité à laquelle une instance juridictionnelle peut faire face. Et c’est dans l’optique de conjurer ce risque que les organes juridictionnels se sont dotés de la capacité de prendre des mesures conservatoires.

Il s’agit d’un ensemble de prescriptions émises en vue de sauvegarder l’objet de la décision par laquelle une juridiction met définitivement fin à un litige. L’examen de cette « bouée de sauvetage » constitue le cœur de la thèse de droit international public que je prépare au sein de l’Ecole Doctorale de Droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Mon intérêt personnel pour ce sujet résulte de mon appétence pour la recherche en droit international public, discipline juridique fort passionnante. Mais d’un point de vue purement scientifique, l’enjeu de mon sujet de thèse réside dans l’ambition de pallier le défaut d’analyse scientifique de la technique indispensable des mesures conservatoires devant un type de juridiction internationale en particulier : les juridictions pénales internationales.

Qu’est ce qu’une juridiction pénale internationale ?

Une juridiction pénale internationale est une entité qui a la tâche de juger les auteurs de crimes internationaux ; il s’agit de crimes d’une extrême gravité qui heurtent profondément l’humanité dans son ensemble. Les atrocités commises par le Régime Nazi durant la seconde guerre mondiale sont un exemple topique des crimes réprimés par ces juridictions. Celles-ci ont par ailleurs la particularité de n’être rattachées à aucun Etat. Autrement dit, elles ne sont ni françaises, ni allemandes, ni belges etc., mais il s’agit plutôt de tribunaux supranationaux.

Trois Tribunaux en particulier sont qualifiés de juridiction pénale internationale.

Siège du Tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie à La Haye (Pays-Bas)

Le premier d’entre eux est le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie. Cette juridiction fût créée en 1993 par l’Organisation des Nations Unies (ci-après l’ « ONU ») afin de châtier les auteurs des crimes particulièrement abjectes commis durant la guerre qui éclata en ex-Yougoslavie entre 1990 et 1995.

Siège du Tribunal pénal international pour le Rwanda à Arusha (Tanzanie)

Le second Tribunal est le Tribunal pénal international pour le Rwanda. Également mis en place par l’ONU, cette juridiction répond à la nécessité de traduire en justice les responsables du génocide perpétré au Rwanda en 1994.

Siège de la Cour pénale internationale à La Haye (Pays-Bas)

La Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») est le troisième tribunal qualifié de juridiction pénale internationale. A la différence des précédents tribunaux, la Cour pénale internationale est le fruit d’un accord, appelé le Statut de Rome, conclu en 1998 entre cent vingt-trois pays. Cette Cour peut, en théorie, poursuivre les auteurs des crimes les plus graves quel que soit le lieu de leur perpétration.

Les mesures conservatoires en question

Les mesures conservatoires prises par ces tribunaux pénaux internationaux se présentent sous des formes variées. Elles peuvent, par exemple, se traduire par l’ordre de geler les avoirs d’une personne suspectée d’avoir commis un crime international ou encore par l’injonction de saisir certains biens de cette dernière[1].

Mais, quelle que soit la forme qu’elles prennent, les mesures conservatoires ne jouent pleinement leur rôle qu’à travers leur mise en application par leurs destinataires, ce qui n’est pas sans soulever quelques difficultés.  Car, ces mesures s’adressent à des états qui sont bien souvent peu enclins à leur obéir. Pourtant, les états sont les bras et les jambes de la justice pénale internationale. L’application des mesures conservatoires par ceux-ci est donc un enjeu majeur pour la réalisation de la tâche principale de ces tribunaux : réprimer les auteurs de crimes graves qui affectent toute l’humanité.

Etat d’avancement de ma thèse

Le questionnement au cœur de ma recherche consiste donc à se demander si les juridictions pénales internationales disposent de moyens suffisants pour contraindre les destinataires des mesures conservatoires à les exécuter. Mais pour que leur exécution soit envisagée, il importe avant tout d’établir que ces mesures sont bien des normes[2] contraignantes pour les états, car les normes qui leur sont adressées au plan international ne sont pas toutes revêtues d’un caractère obligatoire.

Après avoir entamé une recension approximative des diverses mesures conservatoires, j’ai tenté de construire la justification du caractère obligatoire de celles-ci. A cette tentative, succède désormais celle qui consiste à mettre en relief les possibles leviers dont les tribunaux pénaux internationaux disposent afin d’assurer l’application des mesures conservatoires qu’elles prennent.

A ce stade toutefois, les réponses apportées au questionnement relatif à mon sujet de thèse ne sont encore que très approximatives. Mais leur approfondissement permettra de résoudre, c’est du moins l’ambition de cette thèse, une question encore plus générale en rapport la justice pénale internationale dans son ensemble : celle de son effectivité.

Paul Verma Verma
Doctorant en 2e année – Equipe de Droit International, Européen et Comparé – Centre de Droit International (EDIEC-CDI) – Université Jean Moulin Lyon 3

EDIEC

Article publié dans le cadre des dossiers  » Les doctorants parlent de leur recherche » en partenariat avec Pop’Sciences

 

Bibliographie sélective

  • ASCENSIO Hervé, DECAUX Emmanuel, PELLET Alain, Droit international pénal, Paris, A. Pedone, 2012.
  • COHEN-JONATHAN Gérard, FLAUSS Jean-François (dir.), Mesures conservatoires et droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, 2005.
  • KELSEN Hans, Théorie pure du droit, traduit par Charles EISENMANN, Paris, L.G.D.J., 1962.
  • RUIZ-FABRI Hélène, SOREL Jean-Marc (dir.), Le contentieux de l’urgence et l’urgence dans le contentieux devant les juridictions internationales : regards croisés, Paris, A. Pedone, Coll. Contentieux international, 2001.

Notes

[1] Le gel des avoirs et la saisie des biens d’un suspect est une mesure conservatoire qui consiste à empêcher ce dernier d’accéder librement à ses comptes bancaires et de disposer de certains de ses biens. Etant donné que les auteurs de crimes internationaux souhaitent, assez bien souvent, échapper à la justice, le but de cette mesure conservatoire est justement de faciliter la localisation d’un suspect ainsi que sa comparution devant les Tribunaux pénaux internationaux. En suivant ce lien, il est possible de consulter un exemple de décision indiquant des mesures conservatoires.

[2] La norme est le phénomène au cœur des sciences juridiques. Selon Hans Kelsen, l’un des plus éminents analystes de la science du droit, « le mot ”norme“ exprime l’idée que quelque chose doit être ou se produire, en particulier qu’un homme doit se conduire d’une certaine façon ». Voir l’ouvrage fondamental de cet auteur qui s’intitule Théorie pure du droit, traduit par Charles Eisenmann, Paris, L.G.D.J, 1962, p. 13.  Autrement dit, une norme est un énoncé prescriptif qui invite son destinataire à se conduire d’une façon déterminée. Ainsi par exemple la règle biblique qui commande aux hommes de ne pas tuer son prochain (Tu ne tueras point) est une norme.

 

 

Festival 24 : Justice et cinéma

FFestival 24 : Justice et cinéma

Des Rencontres, créées à l’initiative de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et du Barreau de Lyon, qui permettent de faire découvrir, à travers le prisme de professionnels du droit et de parties prenantes du cinéma, une série de films et de documentaires illustrant des questions de droit et de justice.

Des temps de débat en présence de maîtres de conférences, professeurs, chercheurs en droit, en histoire, en sciences politiques sont proposés à l’issu de chaque projection. Une occasion d’apprendre à décrypter la part de fiction et la part de réalité dans les œuvres cinématographiques.

Festival 24

Qui va payer la ville intelligente ?

QQui va payer la ville intelligente ?

Le 3 décembre 2018 dans le cadre du Pop’Sciences Forum, 40 étudiants, aménageurs, chercheurs, associatifs et citoyens se sont retrouvés pour un workshop créatif avec deux objectifs : dessiner un modèle de financement et de gouvernance équilibré de la ville où le numérique aurait une place de plus en plus prépondérante et rédiger un manifeste de la ville intelligente.

Le numérique et la gestion des masses de données sont de plus en plus saisis par nos villes comme des catalyseurs d’innovations et comme des outils d’optimisation des services qu’elles nous rendent. Dans le même temps, le finances publiques locales ont un modèle en crise. Comment créer des conditions de financement des innovations sans que les collectivités ne perdent la main sur les services rendus ? Quelle place laisser aux entreprises du numériques qui proposent des solutions clés en main et peu onéreuses, en échange d’un accès aux données générées par les usagers ?

DÉCOUVREZ LES RESULTATS SUR LE SITE DÉDIÉ !

Le workshop en image

Ludovic Viévard / Isabelle Baraud Serfaty / Cathy Veil / Alexandrine Lapoutte

Groupe de participants réalisant un travail de brainstorming quant à la réalisation d’une ville catastrophe

Mind mapping : Brainstorming sur la nature de la ville cauchemar. Réalisation de différents scénariis du pire puis création de lien et hiérarchisation de ces derniers.

Micros-trottoirs : Questionner les individus dans la ville pour connaitre leur définition de la ville cauchemar.

Mini-reportage photos : illustration photos de ce à quoi ressemblerait la ville catastrophe


Résultat du travail de mind mapping au sein du groupe 1

Constitution de schéma de ville intelligente à l’aide de différentes cartes
Prototypage et élaboration d’un schéma de la ville intelligente

Restitution graphique du schéma du groupe 3 « Vers une gouvernance circulaire autour de plateformes d’intermédiations »


Rédaction du manifeste : Restitution de la compréhension des nouveaux modèles économiques et de gouvernances de ville intelligente de chaque butineur auprès de Julie notre facilitatrice pour la rédaction d’un manifeste collectif.

Restitution graphique du manifeste réalisé en commun

Liberté d’expression et débat public

LLiberté d’expression et débat public

 Colloque international « Réglementer la liberté d’expression au nom du débat public »

 

 

Colloque international organisé

par l’Institut de Recherche Philosophiques de Lyon (IRPhiL)
avec le soutien du Centre Européen des Études Républicaines (CEDRE)
du programme Bourgeon Lyon 3 « Liberté d’expression et délibération démocratique »
du programme COMOD « La liberté d’expression : généalogies, modèles, institutions »

Page internet du colloque

 

Jeudi 29 Novembre 2018

11h00 Accueil

11h30-12h Introduction : la réglementation délibérative de la liberté d’expression

Présentation des programmes de recherche EgaLibEx (ANR, JCJC 2018) et « Liberté d’expression » (COMOD, 2018)

· Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Christopher Hamel, Université de Rouen ; Clotilde Nouët, Université de Lyon ; Mathilde Unger, Université de Strasbourg

12h-13h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux juridique

Modératrice : Mathilde Philip-Gay, Université Jean Moulin Lyon 3

· Guy Haarscher, Université Libre de Bruxelles : « Réflexions sur la liberté d’expression, le blasphème et les propos racistes : la Cour suprême des Etats-Unis, modèle ou repoussoir pour l’Europe ? »

· Gwénaële Calvès, Université de Cergy-Pontoise : « Réglementer la liberté d’expression pour favoriser le débat public : un bref retour sur la théorie de l’effet dissuasif (chilling effet) ».

15h–16h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux philosophique

Modératrice : Isabelle Delpla, Université Jean Moulin Lyon 3

· Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 : « Liberté d’expression et délibération publique dans les théories de l’autogouvernement »

· Clotilde Nouët, Université de Lyon : « De la liberté de parole au droit à la politique dans les théories de l’espace public »

17h-18h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux historique

Modératrice : Clotilde Nouët, Université de Lyon

· Christopher Hamel, Université de Rouen : « “Nor is it to the common people less than a reproach” : les effets de la censure sur les gens du commun dans Areopagitica de Milton ».

· François Quastana, Université de Lille 2 : « De l’exaltation d’une liberté d’expression « indéfinie » à la difficulté de penser la répression légale de ses abus (1788-1793) »

 

Vendredi 30 Novembre

10h-12h15 : Réglementer au nom de l’égalité, réglementer au nom de la vérité

Modérateur : Stéphane Madelrieux, Université Jean Moulin Lyon 3

· Raphaëlle Théry, Université Paris 2 Assas : « Liberté d’expression et égalité d’expression : discours majoritaires et minoritaires ».

· Lia Epperson, American University / Collegium de Lyon : « Freedom of Expression in US Education : Speech, Equality, and Diversity on University Campuses »

· Thomas Hochmann, Université de Reims : « Fausses informations et liberté d’expression ».

14h-15h30 : La réglementation des médias numériques : objectifs et instruments

Modérateur : Christopher Hamel, Université de Rouen

· Romain Badouard, Université de Paris 2 Assas : « Gouvernance d’internet et liberté d’expression : les nouveaux chemins de la censure ».

· Tarlach McGonagle, Universiteit van Amsterdam : « Re-thinking freedom of expression and media pluralism in the digital age ».

16h00-17h30 : La réglementation de la liberté d’expression et la société civile

Modératrice : Mathilde Unger, Université de Strasbourg

· Félix Tréguer, ISCC-CNRS et Quadrature du Net, « Conjurer la féodalisation de l’espace public numérique »

· Pierre-Arnaud Perrouty, Ligue des droits de l’homme Belgique : « Liberté d’expression : l’enfer et les bonnes intentions »

17h30-18h00 : Discussion générale et conclusions

Modératrice : Mathilde Unger, Université de Strasbourg

 

Organisation :

Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 (charles.girard@univ-lyon3.fr)
Christopher Hamel, Université de Rouen (christopher.hamel@univ-rouen.fr)
Clotilde Nouët, Université de Lyon (clotilde.nouet@univ-lyon3.fr)
Mathilde Unger, Université de Strasbourg (m.unger@unistra.fr)

Contact :

charles.girard@univ-lyon3.fr; clotilde.nouet@univ-lyon3.fr

 

Entrée libre dans la limite des places disponibles.

Les dernières nouvelles des trottinettes électriques | « Edito économique » de Trensistor

LLes dernières nouvelles des trottinettes électriques | « Edito économique » de Trensistor

Les dernières nouvelles des trottinettes électriques

L’Edito économique de Trensistor est une chronique du Journal radiophonique amplifié. À partir de faits d’actualité, illustration, commentaire et questionnement des grands principes à l’œuvre dans le monde économique contemporain.

Dans cet épisode Charlotte analyse la politique de transports présentée la semaine dernière par le gouvernement.

Ecouter le podcast de l’émission

Conférence-débat « Questions de société » #1 – Penser la famille au pluriel

CConférence-débat « Questions de société » #1 – Penser la famille au pluriel

Conférence-débat « Questions de société » organisée par les Bibliothèques universitaires de l’Université Jean Moulin Lyon 3, animée par Hugues Fulchiron, Directeur du centre de droit de la famille et membre de l’Institut universitaire de France depuis 2014.

 

  • Résumé :

Les évolutions sociales nous ont habitué à penser la famille autour d’une pluralité de modèles familiaux : familles en mariage et familles hors mariage, familles unies et familles désunies, familles recomposées, familles monoparentales, familles homoparentales. Avec l’apparition de nouveaux modes de vie commune et la construction de projets parentaux à plusieurs, ce sont peut-être les notions même de couple et de parenté qu’il faudra penser demain au pluriel.

Monsieur Fulchiron est membre du Comité français de droit international privé et de l’Académie de droit comparé. En juillet 2017, il a été élu président de l’International Society of Family Law. Il a rédigé de nombreux articles publiés dans des revues juridiques françaises et étrangères sur le droit de la famille, le droit international privé, le droit de nationalité, le droit des étrangers, les droits de l’homme, le droit musulman et les familles musulmanes.

 

  • Informations pratiques  :

Université Jean Moulin Lyon 3
Salle d’actualités de la Bibliothèque universitaire | Manufacture des Tabacs
6, rue du Pr. Rollet
LYON 8e

Inscription obligatoire

JECO | Les Journées de l’Economie

JJECO | Les Journées de l’Economie

La Fondation Pour l’Université de Lyon organise la 11e édition des Journées de l’Economie dont la vocation est de rapprocher le grand public de l’économie. Pendant trois jours participez aux conférences, débats, rencontres, entièrement consacrés à l’économie ! 

L’angle choisi pour l’édition 2018 des Jéco, « Que sait-on de notre futur ? » sera décliné en plus de 50 conférences.

De nombreux intervenants prestigieux ont confirmé leur venue :

Daniel Cohen, Muriel Pénicaud, Jean-Luc Tavernier, Daniel Cohn-Bendit, Sheherazade Semsar, Elie Cohen, Pierre-André de Chalendar, André Orléan, Jean Pisani-Ferry, Xavier Ragot, Claudio Borio, Sylvie Goulard, François Villeroy de Galhau, Agnès Benassy-Quéré, Philippe Aghion, Michel Aglietta, Patrick Artus, et bien d’autres…

Les conférences traiteront de sujets variés :

  • Une crise grave est encore possible
  • Mieux comprendre les inégalités aujourd’hui ?
  • Les nouveaux médicaments sont-ils trop chers ?
  • La révolution blockchain
  • Faut-il s’inquiéter des Etats-Unis ?
  • Relancer l’Europe : le débat politique
  • Economie de l’intelligence artificielle
  • Y-a-t-il une modèle de développement asiatique ?
  • L’avenir de l’emploi et la gouvernance des entreprises
  • Les économistes sont-ils mieux outillés ?
  • et bien d’autres…

 

Nous avons réalisé un clip de moins de 2 minutes, sur le thème C’est quoi les Jéco ?  N’hésitez pas à le partager avec ceux qui ne connaissent pas les Jéco !

En savoir plus :

JECO

Le pluralisme en économie avec André Orléan

LLe pluralisme en économie avec André Orléan

Le pluralisme en économie avec André Orléan. 

À l’occasion de l’édition 2015 des « Journées de l’Économie », Trensistor a pu rencontrer André Orléan, économiste, spécialiste des questions monétaire et financière.

Réécoutez son interview à propos des différents courants de l’économie et de l’épistémologie économique.

Une émission produite par Quentin Barthélémy.

Ecouter le podcast de l’émission

 

Argent, pudeurs et décadences

AArgent, pudeurs et décadences

Dans le cadre de la thématique « Notre (folle) Histoire » du 15 au 31 janvier au Théâtre Astrée

Ce spectacle endiablé et (sur)réaliste nous plonge dans le royaume délirant de la monnaie. Qu’est-ce que l’argent ? D’où vient-il ? À quoi et à qui sert-il ?

Des situations où les enjeux sont humains et monétaires, comiques et tragiques, s’appuyant toujours sur les théories économiques actuelles et historiques. Une comédie financière fantasmagorique, tourbillon d’arrivisme et de folles envolées monétaires, dans laquelle les deux comédiennes entrainent furieusement le spectateur à se questionner sur ses rapports à l’argent…

Compagnie AIAA
Écriture et jeu : Aurélia Tastet et Audrey Mallada Comédienne en alternance : Angélique Baudrin
Mise en scène : Romain Louvet, Alexandre Pavlata, Vincent Lahrens, Guillaume Méziat

Soutiens : HAMEKA – Fabrique des Arts de la rue – Communauté de Communes ERROBI Herri elkargoa, les Noctambules de Nanterre, le Conseil Général des Landes, la ville de Roquefort , la Mairie de Mimizan – Théâtre Le Parnasse, le Petit Théâtre de Pain, la Compagnie N°8, la ville de Soustons – Espace Roger Hanin, la ville de Saint Paul les Dax – Espace Felix Arnaudin

Théâtre Astrée

Réussir sa prise de fonction

RRéussir sa prise de fonction

Que faire quand on prend un nouveau poste ? Quelle attitude adopter ? Quels écueils éviter ? En combien de temps peut-on être opérationnel ?

Nous sommes tous un jour ou l’autre confrontés à une situation de changement professionnel, que ce soit dans le cadre d’une évolution prévue ou d’un repositionnement forcé.

L’objet de cette rencontre est de sensibiliser sur les différentes phases d’une prise de fonction pour favoriser une intégration réussie.

La conférence sera suivie d’une séquence de questions / réponses puis d’un cocktail pour échanger.

Intervenant : Arnaud Delphin, coach en évolution professionnelle.
Des DRH et entrepreneurs seront là pour répondre à vos questions.

En savoir plus : site de l’Association des centraliens de Lyon