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Les mesures conservatoires : la « bouée de sauvetage » | Droit international

LLes mesures conservatoires : la « bouée de sauvetage » | Droit international

Le Premier Livre des Rois de la Bible Hébraïque rapporte la sagesse avec laquelle le Roi d’Israël Salomon pu trancher le litige opposant deux femmes revendiquant leur maternité sur le même enfant. A vrai dire, ces deux protagonistes avaient chacune d’elles donner naissance à un nouveau-né. Seulement, l’un d’eux ne survécut pas, conduisant ainsi l’une des femmes parties au litige à prétendre faussement que l’enfant survivant était le sien. Afin d’établir la vérité, le Roi Salomon dû mettre les parties dans une situation qui conduisit l’une d’elles à renoncer à ces prétentions. Mais ce jugement de Salomon aurait-il pu être prononcé s’il était advenu que la mort avait aussi, par concours de circonstances, frappé l’enfant survivant ?

Ce récit biblique met assez bien en lumière les aléas attachés au jugement que toute institution appelée à rendre justice doit prendre. En effet, la disparition ou l’altération de l’objet même sur lequel porte un litige est une éventualité à laquelle une instance juridictionnelle peut faire face. Et c’est dans l’optique de conjurer ce risque que les organes juridictionnels se sont dotés de la capacité de prendre des mesures conservatoires.

Il s’agit d’un ensemble de prescriptions émises en vue de sauvegarder l’objet de la décision par laquelle une juridiction met définitivement fin à un litige. L’examen de cette « bouée de sauvetage » constitue le cœur de la thèse de droit international public que je prépare au sein de l’Ecole Doctorale de Droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Mon intérêt personnel pour ce sujet résulte de mon appétence pour la recherche en droit international public, discipline juridique fort passionnante. Mais d’un point de vue purement scientifique, l’enjeu de mon sujet de thèse réside dans l’ambition de pallier le défaut d’analyse scientifique de la technique indispensable des mesures conservatoires devant un type de juridiction internationale en particulier : les juridictions pénales internationales.

Qu’est ce qu’une juridiction pénale internationale ?

Une juridiction pénale internationale est une entité qui a la tâche de juger les auteurs de crimes internationaux ; il s’agit de crimes d’une extrême gravité qui heurtent profondément l’humanité dans son ensemble. Les atrocités commises par le Régime Nazi durant la seconde guerre mondiale sont un exemple topique des crimes réprimés par ces juridictions. Celles-ci ont par ailleurs la particularité de n’être rattachées à aucun Etat. Autrement dit, elles ne sont ni françaises, ni allemandes, ni belges etc., mais il s’agit plutôt de tribunaux supranationaux.

Trois Tribunaux en particulier sont qualifiés de juridiction pénale internationale.

Siège du Tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie à La Haye (Pays-Bas)

Le premier d’entre eux est le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie. Cette juridiction fût créée en 1993 par l’Organisation des Nations Unies (ci-après l’ « ONU ») afin de châtier les auteurs des crimes particulièrement abjectes commis durant la guerre qui éclata en ex-Yougoslavie entre 1990 et 1995.

Siège du Tribunal pénal international pour le Rwanda à Arusha (Tanzanie)

Le second Tribunal est le Tribunal pénal international pour le Rwanda. Également mis en place par l’ONU, cette juridiction répond à la nécessité de traduire en justice les responsables du génocide perpétré au Rwanda en 1994.

Siège de la Cour pénale internationale à La Haye (Pays-Bas)

La Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») est le troisième tribunal qualifié de juridiction pénale internationale. A la différence des précédents tribunaux, la Cour pénale internationale est le fruit d’un accord, appelé le Statut de Rome, conclu en 1998 entre cent vingt-trois pays. Cette Cour peut, en théorie, poursuivre les auteurs des crimes les plus graves quel que soit le lieu de leur perpétration.

Les mesures conservatoires en question

Les mesures conservatoires prises par ces tribunaux pénaux internationaux se présentent sous des formes variées. Elles peuvent, par exemple, se traduire par l’ordre de geler les avoirs d’une personne suspectée d’avoir commis un crime international ou encore par l’injonction de saisir certains biens de cette dernière[1].

Mais, quelle que soit la forme qu’elles prennent, les mesures conservatoires ne jouent pleinement leur rôle qu’à travers leur mise en application par leurs destinataires, ce qui n’est pas sans soulever quelques difficultés.  Car, ces mesures s’adressent à des états qui sont bien souvent peu enclins à leur obéir. Pourtant, les états sont les bras et les jambes de la justice pénale internationale. L’application des mesures conservatoires par ceux-ci est donc un enjeu majeur pour la réalisation de la tâche principale de ces tribunaux : réprimer les auteurs de crimes graves qui affectent toute l’humanité.

Etat d’avancement de ma thèse

Le questionnement au cœur de ma recherche consiste donc à se demander si les juridictions pénales internationales disposent de moyens suffisants pour contraindre les destinataires des mesures conservatoires à les exécuter. Mais pour que leur exécution soit envisagée, il importe avant tout d’établir que ces mesures sont bien des normes[2] contraignantes pour les états, car les normes qui leur sont adressées au plan international ne sont pas toutes revêtues d’un caractère obligatoire.

Après avoir entamé une recension approximative des diverses mesures conservatoires, j’ai tenté de construire la justification du caractère obligatoire de celles-ci. A cette tentative, succède désormais celle qui consiste à mettre en relief les possibles leviers dont les tribunaux pénaux internationaux disposent afin d’assurer l’application des mesures conservatoires qu’elles prennent.

A ce stade toutefois, les réponses apportées au questionnement relatif à mon sujet de thèse ne sont encore que très approximatives. Mais leur approfondissement permettra de résoudre, c’est du moins l’ambition de cette thèse, une question encore plus générale en rapport la justice pénale internationale dans son ensemble : celle de son effectivité.

Paul Verma Verma
Doctorant en 2e année – Equipe de Droit International, Européen et Comparé – Centre de Droit International (EDIEC-CDI) – Université Jean Moulin Lyon 3

EDIEC

Article publié dans le cadre des dossiers  » Les doctorants parlent de leur recherche » en partenariat avec Pop’Sciences

 

Bibliographie sélective

  • ASCENSIO Hervé, DECAUX Emmanuel, PELLET Alain, Droit international pénal, Paris, A. Pedone, 2012.
  • COHEN-JONATHAN Gérard, FLAUSS Jean-François (dir.), Mesures conservatoires et droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, 2005.
  • KELSEN Hans, Théorie pure du droit, traduit par Charles EISENMANN, Paris, L.G.D.J., 1962.
  • RUIZ-FABRI Hélène, SOREL Jean-Marc (dir.), Le contentieux de l’urgence et l’urgence dans le contentieux devant les juridictions internationales : regards croisés, Paris, A. Pedone, Coll. Contentieux international, 2001.

Notes

[1] Le gel des avoirs et la saisie des biens d’un suspect est une mesure conservatoire qui consiste à empêcher ce dernier d’accéder librement à ses comptes bancaires et de disposer de certains de ses biens. Etant donné que les auteurs de crimes internationaux souhaitent, assez bien souvent, échapper à la justice, le but de cette mesure conservatoire est justement de faciliter la localisation d’un suspect ainsi que sa comparution devant les Tribunaux pénaux internationaux. En suivant ce lien, il est possible de consulter un exemple de décision indiquant des mesures conservatoires.

[2] La norme est le phénomène au cœur des sciences juridiques. Selon Hans Kelsen, l’un des plus éminents analystes de la science du droit, « le mot ”norme“ exprime l’idée que quelque chose doit être ou se produire, en particulier qu’un homme doit se conduire d’une certaine façon ». Voir l’ouvrage fondamental de cet auteur qui s’intitule Théorie pure du droit, traduit par Charles Eisenmann, Paris, L.G.D.J, 1962, p. 13.  Autrement dit, une norme est un énoncé prescriptif qui invite son destinataire à se conduire d’une façon déterminée. Ainsi par exemple la règle biblique qui commande aux hommes de ne pas tuer son prochain (Tu ne tueras point) est une norme.

 

 

Une philosophie de terrain ?

UUne philosophie de terrain ?

Tandis que, depuis quelques années, les frontières entre certaines disciplines des sciences humaines et sociales (ethnologie, anthropologie, philosophie, sociologie) s’atténuent, le recours à un « terrain » dans la recherche en philosophie tend à devenir de plus en plus présent. Cette pratique relativement nouvelle charrie avec elle de nombreux questionnements, qui peuvent à la fois stimuler la recherche, mais aussi l’entraver, ou la ralentir.

Ces questionnements peuvent être rassemblés autour de trois interrogations principales qui orienteront nos échanges et discussions lors de ces journées d’études : Qu’est-ce que le terrain en philosophie ? Pourquoi mener une enquête de terrain quand on est philosophe ? Comment procéder d’un point de vue pratique comme théorique ?

L’ensemble de l’intervention est disponible sur YouTube

Journée d’études doctorales du 29 janvier 2019

Organisatrices :

Marine Bedon, Doctorante en philosophie (D2) à l’ENS de Lyon, IHRIM, ED 487.
Maud Benetreau, Masterante à l’ENS de Lyon, Master 2 « Histoire de la philosophie ».
Marion Bérard, Elève de l’ENS de Lyon, Master 2 « Culture et Santé », Université Jean Moulin Lyon 3.
Margaux Dubar, Doctorante en philosophie (D1) à l’Université Jean Moulin Lyon 3, IRPhiL, chaire « Valeurs du soin centré-patient », ED 487.

Cette journée d’études sera suivie d’une seconde le 1er avril 2019. 

L’ensemble de ces événements a lieu dans le cadre de la formation doctorale « Philosophie et Santé », organisée en collaboration avec l’ENS de Lyon, l’IHRIM – UMR 5317, l’IRPHIL, le LabEx COMOD, L’Université de Lyon, et l’Université Jean Moulin – Lyon 3.

LabEx COMOD

 

Festival 24 : Justice et cinéma

FFestival 24 : Justice et cinéma

Des Rencontres, créées à l’initiative de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et du Barreau de Lyon, qui permettent de faire découvrir, à travers le prisme de professionnels du droit et de parties prenantes du cinéma, une série de films et de documentaires illustrant des questions de droit et de justice.

Des temps de débat en présence de maîtres de conférences, professeurs, chercheurs en droit, en histoire, en sciences politiques sont proposés à l’issu de chaque projection. Une occasion d’apprendre à décrypter la part de fiction et la part de réalité dans les œuvres cinématographiques.

Festival 24

Comment définir le beau ?

CComment définir le beau ?

Lorsqu’une œuvre est dite belle, est ce que ce jugement peut faire l’objet d’un débat constructif sans tomber dans le subjectif ? De ce fait, est ce que le laid n’est pas qu’une autre forme d’apparition du beau ?

Le beau pourrait se comprendre comme valeur culturelle et un écho à sa propre personnalité. Mais alors, le beau comme le laid auraient-ils comme fonction la fascination pour attirer ou éloigner ? Ainsi, le beau serait alors que l’apparition stylisée d’un besoin relevant d’une connaissance culturelle et d’un ressenti personnel.

Intervenants : Tristan GARCIA, maître de conférences en philosophie, auteur; Cyril DEVÈS, historien des arts, chercheur et conférencier ; Carine FERNANDEZ, auteure, poète, enseignante en Lettres modernes
Animée par : Sandrine RABOSSEAU, enseignante, Faculté des Lettres & Civilisations, Université Jean Moulin Lyon 3

Cette table ronde a lieu dans le cadre de la programmation de Magnifique Printemps 2019, du 6 au 23 mars : rencontres et textes poétiques, table ronde, expositions, lectures : une déambulation dans ces mondes sensibles et une exploration des multiples facettes de la beauté.

En savoir plus :

Université Jean Moulin Lyon 3

En quête d’histoire

EEn quête d’histoire

Que faire après des études en Histoire ?

Les études d’histoire ne débouchent pas exclusivement sur les métiers de l’enseignement, elles apportent un solide bagage culturel pour une insertion professionnelle réussie, qui conduit à de nombreux métiers du patrimoine, de la culture, de la documentation et des archives.

 

Les services d’information, d’orientation et d’insertion professionnelle (SCUIO-IP) des universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3, Jean Monnet Saint-Étienne présentent un web-documentaire à destination des lycéen.nes et des étudiant.es apportant des clés pratiques et concrètes sur ce qu’est « faire des études en Histoire ».

En quête d’histoire – Université Lumière Lyon 2

Ce web-documentaire est composé de 29 vidéos pour lesquelles vous trouverez un complément d’information sur les descriptifs des formations en Histoire proposées par les 3 universités, les compétences acquises pendant les études d’Histoire, le métier exercé, l’insertion professionnelle des étudiant.es en Histoire …

 

En quête d’histoire

Liberté d’expression et débat public

LLiberté d’expression et débat public

 Colloque international « Réglementer la liberté d’expression au nom du débat public »

 

 

Colloque international organisé

par l’Institut de Recherche Philosophiques de Lyon (IRPhiL)
avec le soutien du Centre Européen des Études Républicaines (CEDRE)
du programme Bourgeon Lyon 3 « Liberté d’expression et délibération démocratique »
du programme COMOD « La liberté d’expression : généalogies, modèles, institutions »

Page internet du colloque

 

Jeudi 29 Novembre 2018

11h00 Accueil

11h30-12h Introduction : la réglementation délibérative de la liberté d’expression

Présentation des programmes de recherche EgaLibEx (ANR, JCJC 2018) et « Liberté d’expression » (COMOD, 2018)

· Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Christopher Hamel, Université de Rouen ; Clotilde Nouët, Université de Lyon ; Mathilde Unger, Université de Strasbourg

12h-13h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux juridique

Modératrice : Mathilde Philip-Gay, Université Jean Moulin Lyon 3

· Guy Haarscher, Université Libre de Bruxelles : « Réflexions sur la liberté d’expression, le blasphème et les propos racistes : la Cour suprême des Etats-Unis, modèle ou repoussoir pour l’Europe ? »

· Gwénaële Calvès, Université de Cergy-Pontoise : « Réglementer la liberté d’expression pour favoriser le débat public : un bref retour sur la théorie de l’effet dissuasif (chilling effet) ».

15h–16h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux philosophique

Modératrice : Isabelle Delpla, Université Jean Moulin Lyon 3

· Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 : « Liberté d’expression et délibération publique dans les théories de l’autogouvernement »

· Clotilde Nouët, Université de Lyon : « De la liberté de parole au droit à la politique dans les théories de l’espace public »

17h-18h30 Liberté d’expression et débat public : état des lieux historique

Modératrice : Clotilde Nouët, Université de Lyon

· Christopher Hamel, Université de Rouen : « “Nor is it to the common people less than a reproach” : les effets de la censure sur les gens du commun dans Areopagitica de Milton ».

· François Quastana, Université de Lille 2 : « De l’exaltation d’une liberté d’expression « indéfinie » à la difficulté de penser la répression légale de ses abus (1788-1793) »

 

Vendredi 30 Novembre

10h-12h15 : Réglementer au nom de l’égalité, réglementer au nom de la vérité

Modérateur : Stéphane Madelrieux, Université Jean Moulin Lyon 3

· Raphaëlle Théry, Université Paris 2 Assas : « Liberté d’expression et égalité d’expression : discours majoritaires et minoritaires ».

· Lia Epperson, American University / Collegium de Lyon : « Freedom of Expression in US Education : Speech, Equality, and Diversity on University Campuses »

· Thomas Hochmann, Université de Reims : « Fausses informations et liberté d’expression ».

14h-15h30 : La réglementation des médias numériques : objectifs et instruments

Modérateur : Christopher Hamel, Université de Rouen

· Romain Badouard, Université de Paris 2 Assas : « Gouvernance d’internet et liberté d’expression : les nouveaux chemins de la censure ».

· Tarlach McGonagle, Universiteit van Amsterdam : « Re-thinking freedom of expression and media pluralism in the digital age ».

16h00-17h30 : La réglementation de la liberté d’expression et la société civile

Modératrice : Mathilde Unger, Université de Strasbourg

· Félix Tréguer, ISCC-CNRS et Quadrature du Net, « Conjurer la féodalisation de l’espace public numérique »

· Pierre-Arnaud Perrouty, Ligue des droits de l’homme Belgique : « Liberté d’expression : l’enfer et les bonnes intentions »

17h30-18h00 : Discussion générale et conclusions

Modératrice : Mathilde Unger, Université de Strasbourg

 

Organisation :

Charles Girard, Université Jean Moulin Lyon 3 (charles.girard@univ-lyon3.fr)
Christopher Hamel, Université de Rouen (christopher.hamel@univ-rouen.fr)
Clotilde Nouët, Université de Lyon (clotilde.nouet@univ-lyon3.fr)
Mathilde Unger, Université de Strasbourg (m.unger@unistra.fr)

Contact :

charles.girard@univ-lyon3.fr; clotilde.nouet@univ-lyon3.fr

 

Entrée libre dans la limite des places disponibles.

Conférence-débat « Questions de société » #1 – Penser la famille au pluriel

CConférence-débat « Questions de société » #1 – Penser la famille au pluriel

Conférence-débat « Questions de société » organisée par les Bibliothèques universitaires de l’Université Jean Moulin Lyon 3, animée par Hugues Fulchiron, Directeur du centre de droit de la famille et membre de l’Institut universitaire de France depuis 2014.

 

  • Résumé :

Les évolutions sociales nous ont habitué à penser la famille autour d’une pluralité de modèles familiaux : familles en mariage et familles hors mariage, familles unies et familles désunies, familles recomposées, familles monoparentales, familles homoparentales. Avec l’apparition de nouveaux modes de vie commune et la construction de projets parentaux à plusieurs, ce sont peut-être les notions même de couple et de parenté qu’il faudra penser demain au pluriel.

Monsieur Fulchiron est membre du Comité français de droit international privé et de l’Académie de droit comparé. En juillet 2017, il a été élu président de l’International Society of Family Law. Il a rédigé de nombreux articles publiés dans des revues juridiques françaises et étrangères sur le droit de la famille, le droit international privé, le droit de nationalité, le droit des étrangers, les droits de l’homme, le droit musulman et les familles musulmanes.

 

  • Informations pratiques  :

Université Jean Moulin Lyon 3
Salle d’actualités de la Bibliothèque universitaire | Manufacture des Tabacs
6, rue du Pr. Rollet
LYON 8e

Inscription obligatoire

Origines du monde : métaphysique et cosmos selon Platon, Aristote et Plotin

OOrigines du monde : métaphysique et cosmos selon Platon, Aristote et Plotin

Contrairement à un préjugé tenace, la métaphysique n’a pas pour vocation de se détourner du monde, mais, tout au contraire, son projet est de préserver le monde. L’abstraction qu’elle accomplit n’est pas le symptôme d’une fuite ou d’une incapacité à endurer le réel, dans sa positivité résistante, mais un effort systématique pour faire apparaître le monde autrement, pour manifester un ordre et une intelligibilité que l’expérience immédiate obscurcit.

L’enjeu, pour la métaphysique, est de restituer le monde à lui-même, à son essence véritable : cette essence, les Grecs la désignent par le terme de  » x6crµoç « , qui fait s’entrecroiser l’idée de totalité unifiée du réel et celle d’ordre et d’harmonie. Nous tenterons d’éclairer comment, à l’aurore et au crépuscule de la métaphysique grecque, trois penseurs emblématiques, Platon, Aristote et Plotin, tentent de manifester l’ordre intelligible du monde à partir d’un principe qui lui est extérieur : les Formes, l ‘Acte pur et l ‘Un.

Conférence-débat organisée par :  Société Rhodanienne de Philosophie* – Université Jean Moulin Lyon 3,

Animée par  : Laurent Lavaud, Professeur à l’ENS de Lyon.

*La Société Rhodanienne de Philosophie est partenaire de la Faculté de philosophie de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et de l’Institut de Recherches Philosophiques de Lyon (IRPhiL).

Université Jean Moulin Lyon 3

1939-1944 | Antoine de Saint-Exupéry, un engagement singulier pour la liberté

11939-1944 | Antoine de Saint-Exupéry, un engagement singulier pour la liberté

Rencontre-débat organisée par les Bibliothèques Universitaires de l’Université Jean Moulin Lyon 3, et animé par Emmanuel Laurentin, producteur de « La Fabrique de l’Histoire » sur France Culture.

Résumé :

À l’occasion de son 40e anniversaire et après une grande exposition autour de Jean Moulin en décembre 2013, l’Université Jean Moulin Lyon 3 propose de poursuivre son exploration de l’engagement, en mettant en lumière le combat pour la liberté qu’a mené Antoine de Saint-Exupéry pendant la Seconde Guerre mondiale.

Les intervenants tentent de comprendre à partir de sa vie, son combat et ses œuvres, la réticence d’Antoine de Saint-Exupéry à rejoindre une organisation de résistance, et abordent les tensions qui s’en sont suivies…

 

Avec la participation de :

  • Laurent Douzou, Professeur des universités en histoire contemporaine à Sciences Po Lyon,
  • Alban Cerisier, Secrétaire général aux Éditions Gallimard,
  • Delphine Lacroix, Responsable culturelle pour la Succession Antoine de Saint-Exupéry d’Agay

 

Réalisation : Philippe Topalian

Images et son : Alexis Grattier

Date : Lundi 1er décembre 2014

 

Pour en savoir plus, consultez le site de :

Université Jean Moulin Lyon 3

 

La démocratisation de la science – Questions épistémologiques et perspectives nouvelles

LLa démocratisation de la science – Questions épistémologiques et perspectives nouvelles

Colloque international

Colloque de clôture du projet DEMOCRASCI qui examine les fondements épistémologiques et les principes d’une démocratisation de la gouvernance de la science.

Le projet traite du problème de la gouvernance de la recherche scientifique dans nos sociétés démocratiques contemporaines, sous un angle philosophique. Qui doit décider, et comment, des grandes orientations et priorités de la science ?

En savoir plus

Démocratisation de la science - colloque international ouvert à tous